Séance du samedi 5 juillet 2014

Délibérations

Monsieur le Maire tient le Conseil municipal informé des travaux communaux en cours et de ceux qui viennent d’être achevés.

Le Conseil municipal, à l’unanimité, décide, sous réserve de l’accord de l’autorité de tutelle, de l’implantation de panneaux «stop» aux emplacements suivants :

  • carrefour de la route de la Boissière et de la route de la Pompe (en provenance du tartre Gaudran),
  • carrefour de la route de Grandchamp et de la route de l’Epinette (en provenance de Grandchamp),
  • chemin d’Adainville (carrefour route de l’Epinette),

et de l’implantation d’un panneau de limitation de vitesse à 40 à hauteur du hangar communal sur la route du Tartre Gaudran.

Monsieur le Maire tient le Conseil municipal informé du programme d’organisation des séances d’animation et de garderie dans le cadre de l’aménagement des rythmes scolaires.

Le Conseil municipal, à l’unanimité, délibère en faveur de l’adhésion au SIEED de la communauté d’agglomération de Seine et Vexin pour la commune de Flins sur Seine.

Le Conseil municipal, à l’unanimité, se prononce pour adhérer à titre individuel au SILY (Syndicat Inter régional du Lycée de La Queue lez Yvelines).

Le Conseil municipal, à l’unanimité, adopte la proposition faite par la Commission d’Appel d’Offres de retenir, pour assurer la maîtrise d’oeuvre de l’élaboration du PLU, l’agence d’urbanisme «En perspective» qui a répondu à l’Appel d’Offres pour un montant de 24 875 € HT, soit 29850 € TTC.

La Commission d’Appel d’Offres se réunira à bref délai et convoquera le responsable de cette agence pour obtenir préalablement à la signature du marché les précisions qui lui paraîtront nécessaires.

Le Conseil municipal, à l’unanimité, renouvelle le contrat de surveillance et de gardiennage de la SARL PIERREL  en portant sa rémunération forfaitaire mensuelle à 1500 € HT soit 1800 € TTC.

Monsieur le Maire tient le Conseil municipal informé de la situation de Monsieur Patrick ANGIBOUST.

Le Conseil municipal, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire, en cas de besoin, à allouer à Madame AUBRY, Secrétaire de Mairie et à Madame BENAIS, Assistante maternelle, des heures supplémentaires.

A l’unanimité, le Conseil municipal décide de remplacer Madame DEBBI à l’ADMR par Mademoiselle Emilie RETSIN-MICHEL.