Nombre de conseillers en exercice = 11
présents = 10
votants = 10
L’an deux mil vingt-quatre, le samedi 26 octobre 2024 à 9 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, sous la présidence de M. COURTEAUD MARC, Maire.
Étaient présents : Mesdames JOUGLAIN, RAJAU, RETSIN-MICHEL, Messieurs COURTEAUD, CABARET, BERLAND, du PELOUX, GLUCKMAN, LELAIDIER, MENTHILLER.
Absent excusé : Monsieur CHEVAUSSET
Secrétaire : Madame RETSIN-MICHEL Emilie.
Après relecture et approbation par le secrétaire de séance Madame JOUGLAIN adoption à l’unanimité du compte rendu du conseil municipal du 7 septembre 2024.
Ecole :
Monsieur le Maire précise les effectifs de la rentrée qui est de 45 élèves.
Lors du conseil syndical de la caisse des écoles, les élus ont décidé d’augmenter le repas du restaurant scolaire de 5.50€ au lieu de 5.00€ au 1er janvier 2025 et de la mise place de l’étude dirigée sur 2 jours par semaine les lundi et jeudi.
Des travaux de rénovation de peinture ont été effectués dans l’enceinte du restaurant scolaire qui seront pris en charge par le SIRECE ainsi que la construction de l’abri à vélos dans la cour arrière de l’école.
Les extincteurs ont été changés et révisés au sein des bâtiments scolaires la dépense prise en charge par le SIRECE.
Travaux communaux.
- Caniveau chemin de la Butte Briée angle route de La Boissière ;
- Joints pavés devant la mairie ;
- Gardes -corps de toutes les fenêtres des bâtiments municipaux ;
- Nouvelles poubelles place de la mairie ;
- Panneaux mise en place de la circulation dans les agglomérations du bourg et du hameau de l’Epinette à 30 km/h
- Installation de détecteurs de fumée et d’extincteurs dans tous les locaux municipaux et l’église.
Sécurité routière.
L’arrêté de mise en place de la nouvelle limitation de vitesse dans les agglomérations du bourg et du hameau de l’Epinette à 30km/h a été notifié le 25 octobre 2024.
Deux nouveaux panneaux homologués « commune de La Hauteville Hameau de l’Epinette » seront installés dès leur livraison.
Le panneau route des roches sera avancé de 50 mètres.
Énergie renouvelable.
Monsieur Le Maire informe le conseil municipal qu’un nouvel intervenant a été présenté afin de finaliser l’étude en cours sur les bâtiments communaux.
Feu d’artifice 2025.
Monsieur le Maire informe le conseil de la commande effectué du feu d’artifice 2025 en vue d’un tir le dimanche 13 juillet 2025.
Adhésion de la commune de Bazoches sur Guyonne au SEY.
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu la loi n)83-8 du 7 janvier 1983, portant sur la répartition des compétences entre les Communes, les Départements et l’Etat ;
Vu la délibération du SEY 2024-50 acceptant l’adhésion de la commune de BAZOCHES SUE GUYONNE à sa compétence électricité,
Vu les statuts du SEY ;
Considérant que la mutualisation des besoins et l’accroissement du nombre de collectivités adhérentes au SEY permet notamment de bénéficier de moyens financiers plus importants pour les travaux d’enfouissement ou d’amélioration des réseaux d’électricité ;
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à l’unanimité,
DONNE un avis favorable à l’adhésion de la commune de BAZOCHES SUR GUYONNE au SEY.
- Autorise Monsieur le Maire à signer toutes pièces relatives à ce dossier
Bilan comptable 2023.
Monsieur le Maire présente une synthèse du bilan indicateur de pilotage comptable de la commune 2023 reçu de la part du conseiller aux décideurs locaux ainsi que le document de valorisation financière et fiscale 2023.
Cette synthèse met notamment en évidence l’excellence et la célérité de la tenue de la comptabilité.
M. le Maire le Conseil Municipal félicitent la secrétaire de Mairie Mme HOSSAMELDIN.
QUESTIONS DIVERSES
M. le Maire informe être dans l’attente du devis concernant les gouttières du restaurant scolaire et de la demande de l’enlèvement de la voiture stationnée de type RANGE-ROVER au niveau du 10 route de l’Epinette.
Mme RAJAU demande des renseignements sur la situation de M. PASQUIER Antoine en congé parental.
M le Maire rappelle au conseil que M. PASQUIER a renouvelé son congé parental pour un an à partir du 23 août 2024.
M. LELAIDIER est informé de l’état d’avancement du dossier concernant la restauration des statues de l’église ; l’intervention est programmée au premier trimestre 2025.
M. MENTHILLER demande le nettoyage des bouches d’eaux pluviales et la suppression de la végétation autour de certains panneaux de signalisation.
M. du Peloux demande une intervention de nettoyage des réseaux d’eaux pluviales.
M. le Maire va contacter à la société SVR.
M. BERLAND informe sur l’intervention de VEOLIA pour la mise en place des compteurs d’eau à l’extérieur des propriétés et rappelle que les administrés peuvent refuser cette installation.
La séance est levée à 10h00.